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Les délibérations du Conseil municipal

compte-rendu

images (1) Délibérations du 12 avril 2018

Communication des décisions prises

    1. ADOPTION DES COMPTES DE GESTION DES BUDGETS, PRINCIPAL ET ANNEXES, DRESSES POUR L’EXERCICE 2017 – Budget principal – Budget annexe ASSAINISSEMENT – Budget annexe ATELIER RELAIS – Budget annexe CINEMA
    2. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2017 – BUDGET PRINCIPAL
    3. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2017 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
    4. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2017 – BUDGET ANNEXE CINEMA
    5. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2017 – BUDGET ANNEXE ATELIER-RELAIS
    6. Affectation du résultat de l’année 2017 Budget principal
    7. Affectation du résultat de l’année 2017 Budget annexe ASSAINISSEMENT
    8. Affectation du résultat de l’année 2017 Budget annexe CINEMA
    9. Affectation du résultat de l’année 2017 Budget annexe ATELIER-RELAIS
    10. Adoption du budget primitif de l’année 2018 du budget principal
    11. Adoption du budget primitif de l’année 2018 du budget annexe ASSAINISSEMENT
    12. Adoption du budget primitif de l’année 2018 du budget annexe CINEMA
    13. Adoption du budget primitif de l’année 2018 du budget annexe Atelier relais
    14. SIGNATURE CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
    15. Solution mutualisée pour l’emploi d’un Délégué à la Protection des Données
    16. APPROBATION DE LA MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA RESIDENCE L’ERABLE
    17. CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
    18. Modification du tableau des emplois
    19. Création RIFSEEP pour poste attaché principal
    20. Suppression régie Salle des Fêtes de Lax
    21. VENTE TERRAIN à Monsieur ORRU
    22. Instruction des autorisations et actes d’urbanisme – tarifs 2018 d’Aveyron ingénierie et avenant à la convention
    23. ADHESION AU SERVICE D’ASSISTANCE A LA REDACTION D’ACTES EN LA FORME ADMINISTRATIVE D’AVEYRON INGENIERIE
    24. RPQS : Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement – Convention de mission à Aveyron Ingénierie
    25. Plan de financement de l’étude de faisabilité d’une chaufferie biomasse
    26. DENOMINATION ET NUMEROTAGE DES VOIES DE LA COMMUNE
    27. EXTINCTION ECLAIRAGE PUBLIC
    28. ALIMENTATION EN ELECTRICITE – MAISON D’HABITATION GUILHOMOND
    29. ALIMENTATION EN ELECTRICITE – MAISON D’HABITATION LAUMOND
    30. EXTENSION DU PERIMETRE – SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA
    31. TRAVAUX EGLISE DE FENAYROLS
    32. MOTION SUR LE MAINTIEN DES COMMUNES DE L’AVEYRON EN ZONES DEFAVORISEES

images (1) Délibérations du 5 février 2018

Communication des décisions prises

    1. Demande de subvention DETR – Aménagement de bâtiments municipaux et leurs abords – Plan de financement du projet
    2. Demande de subvention Conseil Départemental – Aménagement des abords de l’Hôtel de Ville – Plan de financement du projet
    3. Demande de subvention Conseil Départemental pour la rénovation de la toiture de la Salle des Fêtes de Carcenac – Plan de financement

images (1)  Délibérations du 22 janvier 2018

Communication des décisions prises

    1. Modification règlement intérieur crèche
    2. Convention de mise à disposition et Tarifs Salle des Fêtes de Lax
    3. Vente terrain AZ 148 Fenayrols à M. et Mme CUQ
    4. Vente terrain à PROCIVIS
    5. Vente terrain Monsieur et Madame ESCOT
    6. Avenant DSP Assainissement

images (1)  Délibérations du 11 décembre 2017 

Communication des décisions prises

    1. Transfert de domanialité
    2. Mise en place de convention de déversement des eaux usées
    3. Réduction du temps de travail des agents
    4. Augmentation du temps de travail d’un agent
    5. Transfert d’un agent administratif sur une filière technique
    6. Attribution du marché des assurances
    7. Vente immeuble Martinelli
    8. Vente terrain AZ 150 Fenayrols à M. et Mme CUQ Jérôme
    9. Décision Modificative N° 1 – budget Principal
    10. Subvention du Budget Principal au budget annexe assainissement
    11. Décision Modificative N° 1 – budget annexe Assainissement
    12. Décision Modificative N° 1 – budget annexe Cinéma
    13. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
    14. Fonds de Concours Voirie
    15. Fond de Concours Immeubles
    16. SIEDA : travaux complémentaires éclairage public
    17. Travaux Eglise de Fénayrols
    18. Adoption du rapport sur le prix et la qualite du SERVICE PUBLIC D’assainissement collectif 2016
    19. Extension du périmètre du SMBV2A

images (1)  Délibérations du 06 novembre 2017

Communication des décisions prises

    1. Modification des statuts – SMBV2A
    2. Modification statuts CCPS
    3. SMICA : OPEN DATA – Ouverture des données publiques
    4. Avis enquête publique – RAGT
    5. Dissimulation des réseaux électricues – Délibération et convention éclairage public de Carcenac Peyralès
    6. Alimentation en électricité – Maison d’habitation RECOULES
    7. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
    8. Approbation du montant révisé des attributions de compensation
    9. Subvention SAR (Société Avicole du Rouergue)
    10. Mission d’Assistance à Maîtrise d’œuvre-BDO – Salle d’animation

images (1)  Délibérations du 25 septembre 2017

Communication des décisions prises

    1. Créations et suppressions de postes
    2. Modification du tableau des emplois
    3. Avis sur le rapport de la SAUR
    4. Approbation des modifications de statuts du syndicat mixte du bassin versant du viaur
    5. Suppression des emplacements réservés
    6. Comité de pilotage Village Etape
    7. Vente terrain à REY
    8. Acquisition GAYRARD
    9. Subvention AJAL
    10. Convention d’occupation temporaire du domaine public
    11. Suppression exonérations et abattements taxe d’habitation

images (1) Délibérations du 22 juin 2017

Communication des décisions prises

    1. Contrats d’Assurance des Risques Statutaires : CDG

    2. Groupement de commande pour l’achat de matériel informatique SMICA 

    3. SIAEP du Ségala : Approbation des statuts
    4. SIAEP du Ségala : Adhésion SIVU Ginals Verfeil sur Seye
    5. Vente camion plateau Renault  2294 NT 12
    6. Remboursement de frais des agents
    7. Achat / Vente terrain Courrège / Commune
    8. Acquisition maison et terrain Gayrard
    9. Acquisition Indivision Cayla
    10. Vente Commune Mr et Mme Bourgeon
    11. Demande de subvention salles des fêtes de Carcenac 
    12. Signature convention d’objectif Commune – Association Baraquadabra
    13. Admission en non-valeur
    14. RIFSEEP

    15. Plan de financement prévisionnel modifié travaux de réfection de la toiture de l’Eglise de Fénayrols

images (1) Délibérations du 11 avril 2017

Communication des décisions prises

    1. Désignation du secrétaire de séance

    2. Adoption des comptes de gestion des budgets, principal et annexes, dressés pour l’exercice 2016

    3. Adoption du compte administratif de l’exercice 2016 – budget principal
    4. Adoption du compte administratif de l’exercice 2016 – budget annexe ASSAINISSEMENT
    5. Adoption du compte administratif de l’exercice 2016 – budget annexe ATELIER-RELAIS
    6. Adoption du compte administratif de l’exercice 2016 – budget annexe CINEMA
    7. Affectation du résultat de l’année 2016 – budget principal
    8. Affectation du résultat de l’année 2016 – budget annexe ASSAINISSEMENT
    9. Affectation du résultat de l’année 2016 – budget annexe ATELIER-RELAIS
    10. Affectation du résultat de l’année 2016 – budget annexe CINEMA
    11. Adoption du budget primitif de l’année 2017 du budget principal
    12. Adoption du budget primitif de l’année 2017 du budget annexe ASSAINISSEMENT
    13. Adoption du budget primitif de l’année 2017 du budget annexe ATELIER-RELAIS
    14. Adoption du budget primitif de l’année 2017 du budget annexe CINEMA
    15. Exonération taxe communale d’aménagement
    16. Motion pour le maintien du train de nuit
    17. Adhésion au groupement de commande – SIEDA
    18. Modernisation éclairage public par le SIEDA (horloges) Contribution de la commune
    19. Modernisation éclairage public par le SIEDA (luminaires) Contribution de la commune
    20. Cession d’un terrain à Aveyron Habitat
    21. Cession aux consorts AUGUY/FERAL
    22. Cession au Cabinet notarial DEBELROUTE/ESCOT
    23. Procédure de révision générale du PLU : autorisation donnée à la Communauté de communes du Pays Ségali de poursuivre et de terminer cette procédure
    24. Plan de financement prévisionnel pour la création d’un espace numérique
    25. Plan de financement prévisionnel pour la Mise en sécurité de la
      RD 193 Route des Silos
    26. Désignation d’un délégué auprès du CNAS
    27. Signature de convention entre le cinéma et les restaurateurs
      (MENU CINE)
    28. Plan de financement prévisionnel pour la Sécurisation des bâtiments publics
    29. Plan de financement prévisionnel travaux Eglise de Fénayrols

images (1) Délibérations du 7 février 2017

Communication des décisions prises

    1. Désignation du secrétaire de séance

    2. Désignation d’un délégué communal par commission communautaire

    3. Demande de subvention pour la réfection de l’église de Fénayrols auprès de la DETR et plan de financement du projet
    4. Modification du plan de financement prévisionnel pour l’étude préopérationnelle de l’aménagement du centre-bourg et la construction d’une salle des évènements
    5. Modification du tableau des emplois
    6. Modification du règlement intérieur du service petite enfance
    7. Acquisition de parcelles sises impasse de l’Arbre de la Garde
    8. Acquisition des parcelles section AR n° 206, 210 et 212

images (1) Délibérations du 28 décembre 2016

Communication des décisions prises

    1. Désignation du secrétaire de séance

    2. Versement d’un fonds de concours à la CCPB

    3. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
    4. Admission en non-valeur
    5. Modification du tableau des emplois
    6. Bail emphytéotique avec ARKOLIA ENERGIES
    7. Service public d’assainissement collectif : approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Maire de signer le contrat de délégation de service public
    8. Fixation de la surtaxe communale d’assainissement
    9. Renouvellement de la convention pour le déversement d’une partie des eaux usées de la Commune de Manhac dans le réseau de la Commune de Baraqueville
    10. Mise à jour du tableau de classement de la voirie – Intégration de la voirie du lotissement « Les Capores »
    11. Cession d’un terrain situé rue du Levant à M. et Mme COURREGE Patrick et Christine
    12. Bilan des acquisitions et cessions opérées sur le territoire

images (1) Délibérations du 21 novembre 2016

Communication des décisions prises

    1. Désignation du secrétaire de séance

    2. Modification des statuts de la CCPB : transfert de la compétence « Enfance et Jeunesse »

    3. Approbation de l’évaluation des transferts de charge définitive de la
      compétence « Voirie »
    4. Avis pour l’enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter un élevage de 250 vaches laitières présentée par le GAEC de l’Espérance
    5. Modification du plan de financement prévisionnel pour l’étude préopérationnelle de l’aménagement du centre-bourg et la construction d’une salle des évènements
    6. Subvention exceptionnelle à la société de chasse de Carcenac-Peyralès
    7. Fourniture de repas en liaison chaude – Convention de groupement de
      commandes
    8. Annualisation du temps de travail des agents du service petite enfance
    9. Déploiement de bornes de recharge rapides dans le cadre d’un partenariat entre le SIEDA et Nissan
    10. Prescription de la révision générale du PLU
    11. Cession du bâtiment situé au n° 30, rue de la Mairie à la communauté
      de communes du Pays Baraquevillois
    12. Cession suite au déclassement dans le domaine privé de la commune en vue de son aliénation des parcelles section AP n° 340 et 343

images (1) Délibérations du 26 septembre 2016

Communication des décisions prises

    1. Désignation du secrétaire de séance

    2. Proposition de dénomination de la future intercommunalité

    3. Création d’un poste de projectionniste dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
    4. Modification du règlement intérieur du service petite enfance
    5. Modification du règlement intérieur du RAM
    6. Fixation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale – AJOURNEE
    7. Déclassement dans le domaine privé de la commune en vue de son aliénation d’un terrain situé entre les parcelles section AP n° 236 et AP n° 327
    8. Acquisition de la voirie et des espaces verts du lotissement
      « La Vallée du Viaur »
    9. Acquisition de la voirie et des espaces verts du lotissement
      « Rey »
    10. Acquisition de la voirie du lotissement « Les Frênes »
    11. Acquisition de parcelles sises impasse de l’Arbre de la Garde
    12. Acquisition de parcelle sise impasse des Tréfonds
    13. Acquisition parcelle B 2144 à l’association du Claux de
      Gramond
    14. Cession suite au déclassement dans le domaine privé de la commune en vue de son aliénation d’un terrain situé rue des Cazalets jouxtant la parcelle section B n° 1940
    15. Autorisation pour la 2ème tranche des travaux d’éclairage public
    16. Mise à jour du tableau de classement de la voirie
    17. Acquisition de la voirie du lotissement « Les Planes »
    18. Acquisition de la voirie du lotissement « Les Vaysses »

images (1) Délibérations du 11 juillet 2016

Communication des décisions prises

    1. Désignation du secrétaire de séance

    2. Avis sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre d’un futur syndicat
      mixte du bassin versant Aveyron amont

    3. Création du SMBV2A, dissolution du SIAV2A et reprise des
      engagements du SIAV2A par le SMBV2A
    4. Modification des statuts de la communauté de communes du Pays
      Baraquevillois Compétence « Assainissement non collectif »

    5. Approbation de la signature du procès verbal de mise à disposition de
      biens de la commune de Baraqueville à la communauté de communes du
      Pays Baraquevillois pour l’Office du tourisme

    6. Subvention exceptionnelle pour la réalisation du film
      « Grandir dans les bois »

    7. Modifications à apporter à la voirie communale dans le cadre
      de l’aménagement foncier agricole et forestier
    8. Convention de servitudes avec ERDF

images (1) Délibérations du 8 juin 2016

Communication des décisions prises

Présentation du rapport CAUE sur l’aménagement centre-bourg

    1. Désignation du secrétaire de séance

    2. Avis sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la
      communauté de communes

    3. Désignation des membres des commissions municipales
    4. Avis sur le schéma d’aménagement et de gestion des
      eaux du Bassin Versant du Viaur

    5. Constitution d’une commission de délégation de
      service public

    6. Contrat de mandat PROCIREP

    7. Adhésion de la commune de Le Riols (81)
      au SIAEP du Ségala
    8. Modification de l’annexe relative aux subventions du budget
      principal de l’année 2016
    9. Création d’un poste de projectionniste dans le cadre du dispositif
      Contrat unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans
      l’Emploi (CUI-CAE)
    10. Modification du tableau des emplois
    11. Subvention exceptionnelle à l’association « Sport
      quilles Baraqueville »
    12. Subvention exceptionnelle au comité des fêtes de
      Carcenac-Peyralès
    13. Signature d’une convention de participation
      citoyenne
    14. Modification du plan de financement prévisionnel pour la
      rénovation de la mairie
    15. Convention pour le déversement d’une partie des eaux usées de la
      commune de Manhac dans le réseau d’assainissement de la
      commune de Baraqueville
    16. Lancement de la consultation pour la maîtrise d’oeuvre de
      l’aménagement du centre-bourg et la construction d’une salle des
      événements
    17. Alimentation en électricité de la maison de M. GINESTET Arnaud,
      avenue de Marengo – Participation à verser au SIEDA
    18. Délégation de l’instruction des autorisations et actes
      d’urbanisme relatif à l’occupation du sol à Aveyron
      Ingénierie
    19. Acquisition et classement de la voirie et des espaces verts du
      lotissement Bel Horizon
    20. Acquisition de la voirie et des espaces verts du lotissement
      « Les terrasses du Lac »
    21. Acquisition de la voirie de l’impasse du Sud

images (1) Délibérations du 14 avril 2016

DECISIONS :

      • Attribution du marché siège de travail
      • Acte constitutif de la régie de recettes du Cinéma de Baraqueville
      • Acte de nomination du régisseur de la régie Cinéma de Baraqueville
      • Attribution du marché tampon numéroteur
      • Attribution du marché pour le contrôle annuel d’exploitation des systèmes d’assainissement de Baraqueville – Période 2016-2018
      • Création de tarifs pour les places du Cinéma de Baraqueville
      • Résiliation définitive de la mission de maitrise d’oeuvre relative au devoiement de réseaux existants dans l’emprise du futur ensemble socio-culturel
      • Attribution du marché cartouche d’encre pour la machine à affranchir

      1. Cession d’une partie de la parcelle section AO n°163 au groupe PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL

      2. Election du président de séance
      3. Désignation du secrétaire de séance

      4. Désignation de délégués à l’association Point Relais Emploi
        de Baraqueville

      5. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres

      6. Approbation de la signature du procès verbal de mise à disposition de biens de la commune de Baraqueville à la communauté de communes du Pays Baraquevillois pour le plan d’eau du Val de Lenne
      7. Désignation des délégués de la commune auprès du syndicat intercommunal d’aménagement des vallées de l’Aveyron et de l’Alzou
        (SIAV2A)
      8. Adhésion au Syndicat Mixte du Bassin Versant du Viaur (SMBVV)
      9. Modification du nombre des commissions municipales
      10. Création d’un budget annexe « Cinéma »
      11. Adoption des comptes de gestion des budgets, principal et annexes, dressés pour l’exercice 2015
      12. Adoption du compte administratif de l’exercice 2015
      13. Adoption du compte administratif de l’exercice 2015 – budget annexe -ASSAINISSEMENT
      14. Adoption du compte administratif de l’exercice 2015 – budget annexe – ATELIER-RELAIS
      15. Affectation du résultat de l’année 2015 – budget principal
      16. Affectation du résultat de l’année 2015 – Budget annexe ASSAINISSEMENT
      17. Affectation du résultat de l’année 2015 – budget annexe – ATELIER-RELAIS
      18. Adoption du budget primitif de l’année 2016 du budget
        principal
      19. Adoption du budget primitif de l’année 2016 du budget annexe – ASSAINISSEMENT
      20. Adoption du budget primitif de l’année 2016 du budget annexe – ATELIER-RELAIS
      21. Adoption du budget primitif de l’année 2016 du budget annexe – CINEMA
      22. Fixation des taux d’imposition des trois taxes pour l’année 2016
      23. Admission en non valeur
      24. Modification du tableau des emplois pour la suppression de trois postes d’adjoints techniques 1ère classe à temps plein
      25. Approbation de la signature d’une convention avec Loisirs et Culture en Ségala
      26. Autorisation de recours au service civique
      27. Approbation de la signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF et la MSA pour le Relais Assistants Maternels (RAM)
      28. Approbation de la signature d’une convention de service relative au service extranet de consultation des Ressources pour la PSU avec la MSA
      29. Demande de subvention auprès de la MSA pour l’acquisition de mobiliers à l’accueil petite enfance
      30. Demande de subvention auprès de la CAF et du REAAP pour l’aménagement d’une salle snoezelen
      31. Enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter un centre de transit temporaire de déchets amiantes présentée par la SARL SEGALA TP-BARAQUEVILLE
      32. Choix du mode de gestion du service public de l’assainissement
      33. Autorisation des travaux pour la mise en sécurité d’un trottoir sur la RD 57 et modalités de financement
      34. Cession d’un terrain situé entre l’entrée de la rue des terrasses du lac et la rue des Aubépines à Monsieur SATYBALOV
      35. Déclassement dans le domaine privé de la commune en vue de son aliénation d’un terrain situé rue des Cazalets jouxtant la parcelle section B n° 1940

 

images (1)   Délibérations du 14 mars 2016

DECISIONS :

      • Attribution du marché d’impression de 5000 enveloppes et de 10 carnets autocopiants
      • Décision permettant au maire d’agir en justice au tribunal administratif de Toulouse
      • Acte de nomination du regisseur de la régie Livres et Photocopies 
      • Suppression de la régie de recettes Foires et Marchés de Baraqueville
      • Suppression de la régie de recettes de la bibliothèque de Baraqueville
      • Résiliation définitive de la mission de aitrise d’oeuvre construction d’une salle à Lax
      • Délivrance d’une concession dans le cimetière de Lax à Monsieur GALTIER André
      • Délivrance d’une concession dans le cimetière de Carcenac-Peyralès à Monsieur CARVALHO Alcindo
      • Location d’un appartement

      1. Convention de mise à disposition du personnel intercommunal

      2. Convention de répartition de personnel entre Rodez Agglomération et la commune de Baraqueville

      3. Modification du tableau des emplois pour la création de trois postes d’adjoints techniques de 1ere classe à temps plein

      4. Délégation de la maîtrise d’ouvrage pour la salle d’animation socioculturelle
      5. Elections des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

images (1)   Délibérations du 3 Février 2016

PROCÈS-VERBAL DE MODIFICATION DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

DECISIONS :

      • Contrat professionnel de location-entretien d’articles textiles – RLD
      • Ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne
      • Formation initiale CACES R386 1B ou 3A : E.C.F – F.T.G.R
      • Attribution marché assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement du contrat de délégation de service public d’assainissement collectif
      • Tronçonneuse d’élagage STIHL MS 201 TCM

         

        1. Désignation du secrétaire de séance

        2. Élection des délégués communautaires
        3. Adhésion au groupement de commandes mis en œuvre par l’UGAP pour les besoins en gaz naturel
        4. Emploi et rémunération des agents recenseurs
        5. Tableau des emplois