Conseil Municipal

Toutes les dates

Conseil municipal le 13 décembre 2021 à la salle des conseils de la Mairie de Baraqueville

 

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du Procès-Verbal du 27 septembre 2021 Finances

3. Décision Modificative n°3 – Budget Principal

4. Décision Modificative n°3 – Budget Assainissement

5. Décision Modificative n°3 – Budget Lotissement Les Soles

6. Expérimentation du compte financier unique et adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2022

7. Solde de l’emprunt et de l’actif de l’Atelier relais

8. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

9. Dépenses « fêtes et cérémonies » à imputer au compte 6232 Travaux

10. Validation de l’Avant-Projet Définitif de la Chaufferie Bois Pays Ségali Communauté

11. Approbation du fonds de concours à Pays Ségali Communauté en faveur du financement de l’Espace Public Multiservices

12. Approbation du fonds de concours à Pays Ségali Communauté en faveur du financement des travaux d’aménagement du Gymnase

13. Modifications de l’attribution de compensation relative aux charges des Accueils collectifs de mineurs en 2021 et les années suivantes

14. Modification de l’attribution de compensation relative aux charges de Voirie à partir de l’exercice 2022

15. Approbation du fonds de concours à Pays Ségali Communauté pour les travaux de voirie 2021

16. Modification des statuts de Pays Ségali Communauté Ressources Humaines

17. Créations et suppressions de postes

18. Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 12

19. Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires : 2022- 2025

Dates :

    Cet événement est déjà passé.