Conseil Municipal
Toutes les dates
Conseil municipal le 13 décembre 2021 à la salle des conseils de la Mairie de Baraqueville
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal du 27 septembre 2021 Finances
3. Décision Modificative n°3 – Budget Principal
4. Décision Modificative n°3 – Budget Assainissement
5. Décision Modificative n°3 – Budget Lotissement Les Soles
6. Expérimentation du compte financier unique et adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2022
7. Solde de l’emprunt et de l’actif de l’Atelier relais
8. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
9. Dépenses « fêtes et cérémonies » à imputer au compte 6232 Travaux
10. Validation de l’Avant-Projet Définitif de la Chaufferie Bois Pays Ségali Communauté
11. Approbation du fonds de concours à Pays Ségali Communauté en faveur du financement de l’Espace Public Multiservices
12. Approbation du fonds de concours à Pays Ségali Communauté en faveur du financement des travaux d’aménagement du Gymnase
13. Modifications de l’attribution de compensation relative aux charges des Accueils collectifs de mineurs en 2021 et les années suivantes
14. Modification de l’attribution de compensation relative aux charges de Voirie à partir de l’exercice 2022
15. Approbation du fonds de concours à Pays Ségali Communauté pour les travaux de voirie 2021
16. Modification des statuts de Pays Ségali Communauté Ressources Humaines
17. Créations et suppressions de postes
18. Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 12
19. Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires : 2022- 2025
