Conseil Municipal

Séance du 07 avril 2026 à 18H30

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL – 07 AVRIL 2026
*Désignation d’un secrétaire de séance
*Approbation du Procès-Verbal du 21 mars 2026
*Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
Finances
1. Vote des Comptes Financiers Uniques
2. Affectation du résultat de l’année 2025 – Budget Principal
3. Affectation du résultat de l’année 2025 – Budget Annexe Assainissement
4. Affectation du résultat de l’année 2025 – Budget Annexe Cinéma
5. Affectation du résultat de l’année 2025 – Budget Annexe Lot. Les Soles
6. Fixation et vote des taux de fiscalité directe locale pour l’exercice 2026
7. Adoption du Budget Primitif 2026 – Budget Principal
8. Adoption du Budget Primitif 2026 – Budget Annexe Assainissement
9. Adoption du Budget Primitif 2026 – Budget Annexe Cinéma
10. Adoption du Budget Primitif 2026 – Budget Annexe Lot. Les Soles
Administration
11. Création des commission municipales et désignation des membres
12. Fixation du nombre de membres au CCAS
13. Election des représentants du Conseil Municipal au CCAS
14. Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du SIVOS du Pays Ségali
15. Désignation du délégué du Conseil Municipal auprès du SIEDA
16. Désignation du délégué du Conseil Municipal auprès du SMICA
17. Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du SMELS
18. Désignation d’un délégué du Conseil Municipal auprès du CNAS
19. Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au conseil d’administration du
collège public
20. Désignation du représentant du Conseil Municipal auprès d’Aveyron Ingénierie

Dates :

• 07 avril 2026