Accessibilité

Déclaration d’accessibilité

État de conformité : Non conforme

1. Engagement en faveur de l’accessibilité

[Nom de l’organisation ou de l’entité] s’engage à rendre ses sites internet, applications mobiles et intranets accessibles conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

À cette fin, nous mettons en œuvre la réalisation d’un audit d’accessibilité complet selon le RGAA 4.1

2. État de conformité

Ce site internet n’est pas conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), version 4.1, en raison des non-conformités et des exceptions énumérées ci-dessous.

Motif : Audit d’accessibilité en cours.

Un audit complet est actuellement réalisé pour identifier les non-conformités. Les résultats et le plan d’action seront publiés dès leur finalisation.

3. Résultats des tests

L’audit d’accessibilité est en cours de réalisation par Thomas Catinaud Taris.

Les résultats détaillés, incluant :

  • Le taux de conformité global,
  • La liste des critères RGAA non conformes,
  • Les exceptions invoquées (le cas échéant), seront publiés sur cette page dès la fin de l’audit, prévue pour juin 2026

4. Contenus non accessibles

4.1. Non-conformités

À compléter après l’audit

4.2. Dérogations pour charge disproportionnée

Aucune dérogation n’est actuellement identifiée.

4.3. Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité

  • Les contenus tiers non financés ou développés par [Nom de l’organisation] (ex. : widgets sociaux, vidéos intégrées).

5. Établissement de cette déclaration

Cette déclaration a été établie le 18 mai 2026.

Elle sera mise à jour, dès la finalisation de l’audit (prévue pour juin).

Technologies utilisées pour le développement du site :

  • HTML5,
  • CSS,
  • JavaScript,
  • WordPress.

Environnement de test :

Les vérifications de conformité au RGAA sont réalisées avec les combinaisons de navigateurs et technologies d’assistance suivantes :

  • Chrome Android, Firefox, Safari, Safari iOS ;
  • Lecteurs d’écran : NVDA, VoiceOver.

Outils utilisés pour l’évaluation :

  • Colour Contraste Analyser,
  • Extensions navigateurs (Axe, Heading Map),
  • Inspecteur de code,
  • Divers bookmarkets.

6. Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez nous contacter à <…>.

Nous vous répondrons le plus tôt possible.

7. Voie de recours

Si votre demande n’a pas obtenu de réponse satisfaisante, vous pouvez :