Conseil Municipal

Toutes les dates

Le Lundi 28 février à 18H30 à la salle des Combles de la Mairie

 

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du Procès-Verbal du 13 décembre 2021

FINANCES :

3. Vote des comptes de gestion des Budgets, Principal et annexes dressés pour l’exercice 2021 (sous réserve retour Trésorerie)

4. Vote du Compte Administratif : Budget Principal (sous réserve retour Trésorerie)

5. Vote du Compte Administratif : Budget Annexe Assainissement (sous réserve retour Trésorerie)

6. Vote du Compte Administratif : Budget Annexe Cinéma (sous réserve retour Trésorerie)

7. Vote du Compte Administratif : Budget Annexe Lotissement Les Soles (sous réserve retour Trésorerie)

Travaux

8. Attribution du marché : Réseau de chaleur et Chaufferie Bois

Pays Ségali Communauté

9. Modification des statuts de Pays Ségali Communauté : suppression subventions aux écoles privées

Administration Générale

10. Renouvellement du label « Village Etape »

11. Lancement de l’« Opération Façades » : validation du règlement

12. Validation du programme « Aides à l’Habitat »

Urbanisme

13. Lotissement « La Vallée du Viaur 1 » : Intégration dans le domaine public communal

14. Lotissement « La Gazane » : Intégration dans le domaine public communal

15. Autorisation ventes de lots au Lotissement Les Soles

Ressources Humaines

16. Protection Sociale Complémentaire des agents (débat)

Dates :

    Cet événement est déjà passé.